Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scane(a)r
INTERSON PROTAC

Numéro de dépôt :
4505059
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
Scane(a)r de INTERSON PROTAC

Présentation de la marque Scane(a)r

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par INTERSON PROTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scane(a)r » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est INTERSON PROTAC domicilié(e) 1 ROUTE D'AUBAIS - 30111 - CONGENIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interson Protac, Monsieur THOMAS GARREL domicilié(e) 1 Route d'aubais - 30111 - congenies - France.

La marque Scane(a)r a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scane(a)r arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

INTERSON PROTAC a également déposé les autres marques suivantes : SWEETNIGHT , EARBACK MUSIC , INTERSON PROTAC , STOPGUN , PIANISSIMO , “ IP-3D ” , HYDROSTOP , TUTTISSIMO , Game(a)r , Audio Partner's


INTERSON PROTAC - 1 ROUTE D'AUBAIS - 30111 - CONGENIES - France


Interson Protac, Monsieur THOMAS GARREL - 1 Route d'aubais - 30111 - congenies - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés).